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Que faire des édifices religieux ?
1 juillet 2022
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Le patrimoine français compte 100 000 édifices religieux, dont 40 000 sont encore utilisés. Parmi ce...
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Patrimoine religieux - Audition de Stéphane Bern
29 juin 2022
Culture & médias
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Audition de M. Stépane Bern sur la situation matérielle des lieux de culte français en relation avec...
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Application de la loi du 9 décembre 1905 à la collectivité territoriale unique de Guyane
26 mai 2022
Laïcité
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Question écrite, en attente de réponse...
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Proposition de loi relative à la Modernisation de la régulation du marché de l’art
22 février 2022
Culture & médias
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Séance publique du 22 février 2022
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Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique.
17 février 2022
Laïcité
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Question écrite, en attente de réponse...
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Projet de loi Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires
15 février 2022
Culture & médias
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