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Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste

Culture & médias

Projet de loi Restitution de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires

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15 février 2022 Culture & médias 426 VuesLeave a comment

Discussion générale

Mise en oeuvre des dispositions nouvelles relatives aux archives publiques

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25 janvier 2022 Culture & médias 389 VuesLeave a comment

Monsieur Pierre Ouzoulias demande à Madame la ministre des Armées de l’informer de l’état d’avanceme...

Proposition de loi Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques

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10 janvier 2022 Culture & médias 368 VuesLeave a comment

Intervention générale sur la Proposition de loi Circulation et retour des biens culturels appartena...

Proposition de loi pour conforter l’économie du Livre

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17 décembre 2021 Culture & médias 375 VuesLeave a comment

Notamment les frais de port pour les plateformes.

Proposition de loi sur les bibliothèques

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17 décembre 2021 Culture & médias 334 VuesLeave a comment

Séance publique du 16 décembre 2021

Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques

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12 octobre 2021 Culture & médias 396 VuesLeave a comment

Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collec...