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Groupe Communiste, Républicain, Citoyen et Écologiste
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Le ministère de la culture a-t-il encore les moyens humains de ses ambitions ?
30 novembre 2020
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Loi de finances pour 2021 : culture
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Extension de la loi du 9 décembre 1905 en Guyane
6 novembre 2020
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Proposition de loi portant extension de la loi du 9 décembre 1905 à la collectivité territoriale uni...
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Il n’a pas été tenu compte de l’expérience de la restitution des têtes maories
4 novembre 2020
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Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
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À quand un plan de sauvetage pour la culture ?
27 mai 2020
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Le Gouvernement a demandé au préfet de la Vendée d’organiser, avec ses responsables, la réouverture ...
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Comment confier à de tels réseaux la régulation de flux qui font leur fortune ?
26 février 2020
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Lutte contre les contenus haineux sur internet (nouvelle lecture)
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Opter pour une proposition de loi permet d’éviter l’étude d’impact
17 décembre 2019
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Contenus haineux sur internet
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